Bienvenue

Edito Notre village Collectivités Contact
Vie municipale

Conseil municipal Commissions Agents communaux Commission d'Action Sociale Bulletins municipaux Comptes rendus
Services publics

La Mairie La poste Location de salle Transports Bibliothèque Collectes des déchets
Enfance et Jeunesse

Ecole communale Accueil périscolaire Cantine Lycée Agricole St Joseph Assistantes maternelles Free Pass
Vie pratique

Marchés locaux

Artisans et commerçants Associations Santé Tourisme et Loisirs
Vie culturelle

En photos En vidéos

2023

Accueil / Vie municipale / Comptes rendus / 2023

16/03/2023

Pièces jointes

PV du 06 février 2023.pdf (PDF - 0.17Mo)

Contact

Commune de Le Breuil-sur-Couze

2 place de la Gare

63340 Le Breuil-sur-Couze - FRANCE

+33 4 73 71 61 09

Contact par formulaire

Collectivités

Agglo Pays d'Issoire

Département du Puy de Dôme

Préfecture du Puy de Dôme

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contacter par email votre mairie

Votre Nom*

Ce champ est obligatoire

Votre Prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Sujet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Documents joints

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×